MENTIONS LÉGALES
Le Musée d'Histoire et de Culture des Sourds ne conserve pas les données des visiteurs qui se connectent à son site.
Mentions légales :
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est porté à la connaissance des visiteurs, ci-après « l’Utilisateur » du site www.musee-sourds-louhans.fr , ci-après le « Site », les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le Site par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
L’identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site :
Propriétaire :
Musée d’Histoire et de Culture des Sourds
Représenté par : Mme Caroline Pelletier.
Siège social :
14 rue Edgard Guigot
71500 Louhans-Châteaurenaud
Contact : museesourds.louhans@yahoo.fr
Tél portable : 06.15.02.22.48 – 06.78.44.96.38
Association Loi 1901 enregistré sous le numéro, annonce n° 921 en date du 28/12/2019,
N° SIRET : 88187807800016 –
N° RNA : W714005054
Responsable publication sur le site :
Représenté par Madame Caroline Pelletier.
L’hébergeur :
JIMDO GmbH
Stresemannstr.375
22761 Hamburg
Germany
+49 40-8 22 44 997